Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONDELYNE DE PROVENCE
APPIA SARL

Numéro de dépôt :
96636932
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque RONDELYNE DE PROVENCE

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RONDELYNE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPIA domicilié(e) Centra d'Affaires, , 1 Place Victoire, 13160 CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 958 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPPUY Bernard APPIA Sarl - France.

La marque RONDELYNE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDELYNE DE PROVENCE est expirée depuis le 24 juillet 2006.

APPIA a également déposé les autres marques suivantes : Vis Bgf , APPIA , MODULOCHAPE , L.T.A. , ACROSABLE , LE PROGRES EN ROUTE , ISARDROME , DRAINOCHAPE , INDUSCHAPE , TAPIPHONE


APPIA SARL - Centra d'Affaires, , 1 Place Victoire, 13160 CHATEAURENARD - France - SIREN 388958381


M. CHAPPUY Bernard APPIA Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Fruits et Légumes conservés Patisserie, Confiserie, Glages Fruits et Légumes Frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.